1- Édition/publication du site
2- Conception / Réalisation du site
C2IS – CONCEPT IMAGE
- 489 600 783 R.C.S. RENNES
- Siège social : 48 rue Paul Langevin – 35200 RENNES – FRANCE
- www.concept-image.fr
3- Hébergement du site
OnCloud
- 424 564 532 R.C.S. NANTERRE
- Siège social : Paroi Nord de la Grande Arche – 1 parvis de la Défense – 92044 Paris la Défense Cedex
- Téléphone : 01 80 400 500
4- Sécurité du site
Avis relatif à la sécurité :
Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement d’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages.
Les tentatives non autorisées de chargement d’information ou d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité, la confidentialité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 60 000 € d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé, d’extraire, de détenir, de reproduire, de transmettre, de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
5- Liens vers d’autres sites
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6- Politique en matière de vie privée
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